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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
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PATIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656253
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2001

Présentation de la marque PATIO

Déposée le 17 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO est expirée depuis le 17 avril 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme - 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie (à l'exception du linge); siège en tous genres