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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA
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NUITS DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS DE PARIS
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444575
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1998

Présentation de la marque NUITS DE PARIS

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque NUITS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS DE PARIS est expirée depuis le 12 janvier 1998.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES , COMTESSE DU BARRY


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUTE TRECA, Société Anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Imprimés, journaux et périodiques.Ameublement; articles de literie, notamment matelas, sommiers et traversins, coussins, sièges.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.