SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1568245
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
Présentation de la marque MINICAD
Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINICAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.
La marque MINICAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France
Claude BOIVIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Lits, matelas, sièges et coussins, en particulier pour la médecine et la chirurgie
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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