LIT ORSEC
Présentation de la marque LIT ORSEC
Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIT ORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIT ORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIT ORSEC est expirée depuis le 5 décembre 2000.
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20