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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
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IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1696086
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 30 septembre 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA (société anonyme) - 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres