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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
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FERMETE "FORCE PLUS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMETE "FORCE PLUS"
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES

Numéro de dépôt :
1285692
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1994

Présentation de la marque FERMETE "FORCE PLUS"

Déposée le 4 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMETE "FORCE PLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque FERMETE "FORCE PLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETE "FORCE PLUS" est expirée depuis le 4 octobre 1994.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie, sièges en tous genres.