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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
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BELLE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE NUIT
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES.

Numéro de dépôt :
1213489
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1992

Présentation de la marque BELLE NUIT

Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque BELLE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE NUIT est expirée depuis le 21 septembre 1992.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Matelas et coussins en tous genres sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers, en tous genres.