BEAU SOMMEIL
Présentation de la marque BEAU SOMMEIL
Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEAU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAU SOMMEIL est expirée depuis le 21 septembre 1992.
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06