Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOT
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1188655
Date de dépôt :
30/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SCOT de SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA

Présentation de la marque SCOT

Déposée le 30 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA domicilié(e) 6, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Thierry. - France.

La marque SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCOT est expirée depuis le 30 novembre 1991.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA a également déposé les autres marques suivantes : POLAROVER , TISSUFLEX , DIZAN , FLEUR D'OLIVET , PHENOBETON , PHENOPERL , RUSTICA , CONNEXHOTEL , PHENOPEARL , EUROPHONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES (SICCA) (société anonyme) - 6, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


DUBOST Thierry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription - Transmission de propriété n°10655 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10655 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°660 - Publication au BOPI

Installations de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air;installations de distribution d'eau et installations sanitaires;matériaux de construction, panneaux, parois et dalles de béton armé, menuiseries intérieures et extérieures en bois;maisons transportables; services de construction et de fabrication d'édifices, conception et dessin de projets architecturaux, inspection de projets de construction, location de matériels de construction, réparation d'édifices.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.