Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHENOPERL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES - SICCA -

Numéro de dépôt :
1081741
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHENOPERL

Déposée le 30 juin 1978 par SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES - SICCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHENOPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES - SICCA - domicilié(e) société anonyme - 6, rue de Téhéran - PARIS 8ème - France.

La marque PHENOPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PHENOPERL est expirée depuis le 30 juin 1988.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES - SICCA a également déposé les autres marques suivantes : POLAROVER , TISSUFLEX , DIZAN , FLEUR D'OLIVET , PHENOBETON , SCOT , RUSTICA , CONNEXHOTEL , PHENOPEARL , EUROPHONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES CHARBONNAGES - SICCA - - société anonyme - 6, rue de Téhéran - PARIS 8ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Matériau destiné à la fabrication des panneaux pour le bâtiment, possédant des propriétés d'isolation;ignifuge.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.