Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELATOUR
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DELATOUR S.A., société anonyme, 23, rue du Temple, 75004 PARIS.

Numéro de dépôt :
1248736
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1993

Présentation de la marque DELATOUR

Déposée le 21 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DELATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DELATOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque DELATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELATOUR est expirée depuis le 21 octobre 1993.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DELATOUR a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK DUJARDIN , JENICS


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DELATOUR S.A., société anonyme, 23, rue du Temple, 75004 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.