Déposée le 6 juillet 1976 par Société Industrielle et Commerciale de l'Emyre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Industrielle et Commerciale de l'Emyre domicilié(e) (soc. an.), 17, rue Patrice-Lumumba, Tananarive (République Malgache). - France.
La marque SICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Industrielle et Commerciale de l'Emyre - (soc. an.), 17, rue Patrice-Lumumba, Tananarive (République Malgache). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, crin, kapok, plumes, algues de mer, etc., matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles;viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices, glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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