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Marques déposées par Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A."
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NET TOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET TOIT
Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A."

Numéro de dépôt :
1012547
Date de dépôt :
27/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NET TOIT

Déposée le 27 janvier 1977 par Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NET TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A." domicilié(e) (S.A.R.L.), 44 rue Julien Gallé. 92700. COLOMBES - France.

La marque NET TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NET TOIT est expirée depuis le 27 janvier 1987.

Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A." a également déposé les autres marques suivantes : BIOLYS , STERAMIC , LA BONNE TABLE DE SOCOPA , PROSEPT , COMODOLO , DETARTRO , PHENOCIDE , DERMETAUX , DERBITRACE , DERBISOLVANT


Société Industrielle et Commerciale de Chimie Appliquée "S.I.C.C.A." - (S.A.R.L.), 44 rue Julien Gallé. 92700. COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Produits chimiques pour industrie, science, l'agriculture, horticulture, sylviculture, substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, emplâtres, dentaires, désinfectants, préparations pour désinfecter.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.