Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF
/
DERBINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBINET
Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF SA

Numéro de dépôt :
99772245
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque DERBINET

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DERBINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF domicilié(e) La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque DERBINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBINET est expirée depuis le 1 février 2009.

Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF a également déposé les autres marques suivantes : BIOLYS , STERAMIC , LA BONNE TABLE DE SOCOPA , PROSEPT , COMODOLO , DETARTRO , PHENOCIDE , DERMETAUX , DERBITRACE , DERBISOLVANT


Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF SA - La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT - France - SIREN 545550014


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produit nettoyant et dégraissant pour façades peintes ou ayant reçu des revêtements qui supprime les traces de remontées de paraffine après décapage ou celles des migrations de plastifiants contenues dans certaines peintures et permet la préparation des supports avant peinture.