Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBIMOUSSE
Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF SA

Numéro de dépôt :
99772246
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque DERBIMOUSSE

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DERBIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF domicilié(e) La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque DERBIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBIMOUSSE est expirée depuis le 1 février 2009.

Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF a également déposé les autres marques suivantes : BIOLYS , STERAMIC , LA BONNE TABLE DE SOCOPA , PROSEPT , COMODOLO , DETARTRO , PHENOCIDE , DERMETAUX , DERBITRACE , DERBISOLVANT


Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF SA - La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT - France - SIREN 545550014


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produit fongicide (suppression des mousses) destiné notamment à la préparation des façades avant travaux de peinture, et à l'entretien des toitures, des terrasses, des terrains en enrobés.