DERBIMOUSSE
Présentation de la marque DERBIMOUSSE
Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DERBIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DERBIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBIMOUSSE est expirée depuis le 1 février 2009.
Société Industrielle et Commerciale de l'Ouest de la France SICOF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11