Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARGLAS
Société Industrielle et Commerciale de Transformation des Plastiques - Sicopal

Numéro de dépôt :
928302
Date de dépôt :
07/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLEARGLAS

Déposée le 7 juillet 1975 par Société Industrielle et Commerciale de Transformation des Plastiques - Sicopal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEARGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle et Commerciale de Transformation des Plastiques - Sicopal domicilié(e) (soc. an.), 20, rue des Minimes, Douai (Nord). - France.

La marque CLEARGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLEARGLAS est expirée depuis le 7 juillet 1985.

Société Industrielle et Commerciale de Transformation des Plastiques - Sicopal a également déposé les autres marques suivantes : BIOLYS , STERAMIC , LA BONNE TABLE DE SOCOPA , PROSEPT , COMODOLO , DETARTRO , PHENOCIDE , DERMETAUX , DERBITRACE , DERBISOLVANT


Société Industrielle et Commerciale de Transformation des Plastiques - Sicopal - (soc. an.), 20, rue des Minimes, Douai (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et et cuillers;armes blanches;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.