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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de Villefranche
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AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON
Société Industrielle et Commerciale de Villefranche Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1470577
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON

Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de Villefranche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Commerciale de Villefranche domicilié(e) 40/42, Boulevard Jean-Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2116199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 550 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2116199) - France.

La marque AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU HERBAGER DUCS DE BOURBON est expirée depuis le 10 juin 2008.

Société Industrielle et Commerciale de Villefranche a également déposé les autres marques suivantes : BIOLYS , STERAMIC , LA BONNE TABLE DE SOCOPA , PROSEPT , COMODOLO , DETARTRO , PHENOCIDE , DERMETAUX , DERBITRACE , DERBISOLVANT


Société Industrielle et Commerciale de Villefranche Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 40/42, Boulevard Jean-Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2116199) - France - SIREN 915550214


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2116199) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1998 n°2116199 - Publication au BOPI 1998-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182707 - Publication au BOPI 1995-03-03

Viande ovine.