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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHEà directoire et conseil de surveillance
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VEAU VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEAU VILLAGE
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1587574
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque VEAU VILLAGE

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 40/42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2168081) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 550 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2168081) - France.

La marque VEAU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAU VILLAGE est expirée depuis le 20 avril 2010.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHEà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS D'OR , SIC VAL , RACINES CHAROLAISES SOCOPA , " GALLART INTERNATIONAL " , SOCARC , SOCARC


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE VILLEFRANCHE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 40/42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2168081) - France - SIREN 915550214


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2168081) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168081 - Publication au BOPI 2000-03-17

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande de veau. Veaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.