Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAPAL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES "SICOPAL"

Numéro de dépôt :
1119669
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYLVAPAL

Déposée le 15 janvier 1980 par SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES "SICOPAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES "SICOPAL" domicilié(e) (société anonyme) - Zone Industrielle - NOEUX-LES-MINES (Pas-de-Calais), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SYLVAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SYLVAPAL est expirée depuis le 15 janvier 1990.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES "SICOPAL" a également déposé les autres marques suivantes : OCS PAIL


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES "SICOPAL" - (société anonyme) - Zone Industrielle - NOEUX-LES-MINES (Pas-de-Calais), - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Matériaux semi-finis à base de plastique et de bois.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.