Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR'GONOMIC
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3166946
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2012
AIR\'GONOMIC de SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE

Présentation de la marque AIR'GONOMIC

Déposée le 31 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIR'GONOMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE domicilié(e) 7, rue Lucien Coupet,36100 ISSOUDUN - 36100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 450 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AIR'GONOMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR'GONOMIC est expirée depuis le 31 mai 2012.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Seat Integrated Technology ,


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE, SOCIETE ANONYME - 7, rue Lucien Coupet,36100 ISSOUDUN - 36100 - France - SIREN 515450088


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

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