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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO
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THE WEST VALLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE WEST VALLEY
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO), société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597169
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020

Présentation de la marque THE WEST VALLEY

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE WEST VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO domicilié(e) Route de Saint-Aubin - 49710 - LE LONGERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 186 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque THE WEST VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE WEST VALLEY est expirée depuis le 14 juin 2020.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO a également déposé les autres marques suivantes : DERM , POLYRAN , L'ETOILE DU SUD , ARCHETYPES , PIERRE BELLON , DESTOCK BLEU , PL 60 , DERBIMETAUX , SODINE , ICI, VOTRE BOUTIQUE MODE ! BARBE BLEUE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST (SICO), société par actions simplifiée - Route de Saint-Aubin - 49710 - LE LONGERON - France - SIREN 306186891


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2173969 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156857 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 1 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417465 - Publication au BOPI 2005-09-01

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430574 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 29 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613474 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-29

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