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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F
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MASSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASSIL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1521899
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque MASSIL

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F domicilié(e) La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT, FRANCE (dossier no 2140889) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul COSTANTINI domicilié(e) (dossier no 2140889) - France.

La marque MASSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASSIL est expirée depuis le 31 mars 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F a également déposé les autres marques suivantes : DERM , POLYRAN , L'ETOILE DU SUD , ARCHETYPES , PIERRE BELLON , DESTOCK BLEU , PL 60 , DERBIMETAUX , SODINE , ICI, VOTRE BOUTIQUE MODE ! BARBE BLEUE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST DE LA FRANCE (S.I.C.O.F.) Société Anonyme - La Copechagnière, 85260 L'HEBERGEMENT, FRANCE (dossier no 2140889) - France


Monsieur Paul COSTANTINI - (dossier no 2140889) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140889 - Publication au BOPI 1999-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Mastic silicone monocomposant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.