SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1593521
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2010
Présentation de la marque BARBE BLEUE
Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BARBE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST domicilié(e) 49710 LE LONGERON (dossier no 2171057) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 186 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2171057) - France.
La marque BARBE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST, Société Anonyme - 49710 LE LONGERON (dossier no 2171057) - France - SIREN 306186891
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2171057) - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171057 - Publication au BOPI 2000-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 1 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417465 - Publication au BOPI 2005-09-01
Inscription le 10 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177181 - Publication au BOPI 1994-10-10
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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