Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST
/
ARLEQUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARLEQUIN
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1230053
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2013

Présentation de la marque ARLEQUIN

Déposée le 14 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST domicilié(e) Route de Saint-Aubin, ,49710 LE LONGERON (dossier no 2234897) - 49710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2234897) - 75008 - France.

La marque ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARLEQUIN est expirée depuis le 14 février 2013.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : DERM , POLYRAN , L'ETOILE DU SUD , ARCHETYPES , PIERRE BELLON , DESTOCK BLEU , PL 60 , DERBIMETAUX , SODINE , ICI, VOTRE BOUTIQUE MODE ! BARBE BLEUE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L'OUEST, Société anonyme - Route de Saint-Aubin, ,49710 LE LONGERON (dossier no 2234897) - 49710 - France


SODEMA CONSEILS - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2234897) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234897 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation n°2013063 - Publication au BOPI 1993-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 1 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417465 - Publication au BOPI 2005-09-01

Inscription le 10 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177181 - Publication au BOPI 1994-10-10

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.