Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESSRONT
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1662956
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001

Présentation de la marque TRESSRONT

Déposée le 21 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESSRONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF domicilié(e) 14 rue Ambroise Crozat, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TRESSRONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESSRONT est expirée depuis le 21 mai 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE , KF SICERONT , KIT - CIRCUIT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE , MARKNET


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF (société anonyme) - 14 rue Ambroise Crozat, 95100 ARGENTEUIL - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais; tresses métalliques pour absorber la soudure