Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASY
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES, SICERONT KF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1533465
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque SEASY

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES domicilié(e) 14 rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SEASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASY est expirée depuis le 29 mai 1999.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE , KF SICERONT , TRESSRONT , KIT - CIRCUIT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHE ET ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES, SICERONT KF (société anonyme) - 14 rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches; et notamment produits pour l'entretien, la protection et la rénovation des bateaux de plaisance

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.