Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1249769
Date de dépôt :
03/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003
Marque figurative de SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D\'ETUDES ET RECHERCHES ET D\'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F domicilié(e) 14, rue Ambroise-Croizat Zone Industrielle Val d'Argent, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2023016) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 040 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2023016) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249769.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2003.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE , KF SICERONT , TRESSRONT , KIT - CIRCUIT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATIONS DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT K.F. (Société Anonyme) - 14, rue Ambroise-Croizat Zone Industrielle Val d'Argent, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2023016) - France - SIREN 662040179


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2023016) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1993 n°2023016 - Publication au BOPI 1993-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171956 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.