MARKNET
Présentation de la marque MARKNET
Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARKNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARKNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARKNET est expirée depuis le 15 novembre 2001.
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES DE RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT KF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29