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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT
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CYANOCOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYANOCOL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1360976
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque CYANOCOL

Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYANOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT domicilié(e) 304, avenue du Général de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CYANOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYANOCOL est expirée depuis le 18 avril 1996.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT a également déposé les autres marques suivantes : SEASY , KF SICERONT , PROPULSEUR PRESERVANT L'OZONE , KF SICERONT , TRESSRONT , KIT - CIRCUIT , KF SICERONT , RONT' , CIRCUITMARKER , PRESERVE LA COUCHE D'OZONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES - SICERONT, société anonyme - 304, avenue du Général de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.