SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES-SICERONT, société anonyme, 304, avenue du Général de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE.
Numéro de dépôt :
1291425
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1994
Présentation de la marque CIRCUIT SET KF
Déposée le 3 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES-SICERONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIRCUIT SET KF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES-SICERONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque CIRCUIT SET KF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ETUDES ET RECHERCHES ET D'ORGANISATION DE NOUVELLES TECHNIQUES-SICERONT, société anonyme, 304, avenue du Général de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France
PROPI Conseils. - France
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Appareil et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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