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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'AILLY-SUR-NOYE (S.I.C.A
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TUBESCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBESCA
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'AILLY-SUR-NOYE (S.I.C.A.) (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1156579
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TUBESCA

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'AILLY-SUR-NOYE (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'AILLY-SUR-NOYE (S.I.C.A domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque TUBESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TUBESCA est expirée depuis le 5 décembre 1990.


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'AILLY-SUR-NOYE (S.I.C.A.) (Société anonyme) - 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Inscription le 28 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49692 - Publication au BOPI 1990-11-28

Inscription - Changement de dénomination n°24215 - Publication au BOPI

Echelles en tubes d'acier ou d'alliage léger, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger, chevalets tubulaires d'échafaudages, étais tubulaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.