Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELANIS
SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654237
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque DELANIS

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE domicilié(e) Route d'Alenya, 66200 ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DELANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELANIS est expirée depuis le 5 avril 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : DELFRUITS , DELVING , BAGES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE (société anonyme) - Route d'Alenya, 66200 ELNE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Eaux de vie et apéritifs anisés