Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE BRETAGNE (S.I.A.B.) SA

Numéro de dépôt :
1581901
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque DEL

Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE BRETAGNE (S.I.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE BRETAGNE (S.I.A.B domicilié(e) ROUTE DE RENNES, 35220 CHATEAUBOURG - France.

La marque DEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL est expirée depuis le 21 mars 2000.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE BRETAGNE (S.I.A.B a également déposé les autres marques suivantes : VEAU 2000 , BELFOR , INTERPOM , TECHFOOD , PORKEVEAU , MAXIVEAU , BELVIT , MAXIVIT , MAXI-BEEF , PRAO


SOCIETE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE BRETAGNE (S.I.A.B.) SA - ROUTE DE RENNES, 35220 CHATEAUBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233145 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits, jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.