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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ELECTRIQUE ET MECANIQUE " SIREM "
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CHEMINEES DAMON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEMINEES DAMON
SOCIETE INDUSTRIELLE ELECTRIQUE ET MECANIQUE " SIREM " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1478355
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque CHEMINEES DAMON

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ELECTRIQUE ET MECANIQUE " SIREM " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMINEES DAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ELECTRIQUE ET MECANIQUE " SIREM " domicilié(e) Le Pilon, 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST (dossier no 2131577) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 138 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) (dossier no 2131577) - France.

La marque CHEMINEES DAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINEES DAMON est expirée depuis le 12 janvier 2008.


SOCIETE INDUSTRIELLE ELECTRIQUE ET MECANIQUE " SIREM " Société Anonyme - Le Pilon, 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST (dossier no 2131577) - France - SIREN 351138169


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - (dossier no 2131577) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1998 n°2131577 - Publication au BOPI 1998-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°269270 - Publication au BOPI 1998-12-21

Chaudières d'âtre à air, chaudières d'âtre à eau, chaudières d'âtre bi-énergie.