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Marques déposées par la société Société Industrielle du Vieux Domaine
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APIA ENSEIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIA ENSEIGNES
Société Industrielle du Vieux Domaine

Numéro de dépôt :
97694367
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque APIA ENSEIGNES

Déposée le 5 septembre 1997 par la société Société Industrielle du Vieux Domaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIA ENSEIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société Société Industrielle du Vieux Domaine domicilié(e) 25, Route du Vieux Domaine, 18100 VIERZON, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 359 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.V.D. - France.

La marque APIA ENSEIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIA ENSEIGNES est expirée depuis le 5 septembre 2007.


Société Industrielle du Vieux Domaine - 25, Route du Vieux Domaine, 18100 VIERZON, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - France - SIREN 411359854


S.I.V.D. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique Présentoirs permettant la promotion sur les lieux de vente Pose, entretien, maintenance des produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.