Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIVE
SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E. SARL

Numéro de dépôt :
1321936
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2005
SIVE de SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D\'ELBEUF S.I.V.E

Présentation de la marque SIVE

Déposée le 3 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E domicilié(e) 12 RUE CARNOT, 71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2053088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 550 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E. domicilié(e) (dossier no 2053088) - France.

La marque SIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIVE est expirée depuis le 3 septembre 2005.


SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E. SARL - 12 RUE CARNOT, 71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2053088) - France - SIREN 085550366


SOCIETE INDUSTRIELLE DU VETEMENT D'ELBEUF S.I.V.E. - (dossier no 2053088) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1995 n°2053088 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154128 - Publication au BOPI 1993-01-25

Vêtements, chemiserie, bonneterie, chaussures, chapellerie.