SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS, SA à Conseil d'Administration INNOVATION PARTNERS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3714311
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Présentation de la marque Ur DURABLE
Déposée le 19 février 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS et la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ur DURABLE »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS domicilié(e) Le Haras - 57430 - SARRALBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION PARTNERS domicilié(e) 17, Boulevard de l'Industrie ZI de PAHIN - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS, SA à Conseil d'Administration - Le Haras - 57430 - SARRALBE - France - SIREN 6
INNOVATION PARTNERS, Société par Actions Simplifiée - 17, Boulevard de l'Industrie ZI de PAHIN - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 3
CABINET BLEGER-RHEIN - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Exutoires de désenfumage métalliques ; appareils mécaniques métalliques d'extraction de fumée ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; minerais métalliques.
Appareils électriques d'extraction de fumée ;
Exutoires non métalliques de désenfumage ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; coupoles-lumières et toits transparents de polyester stratifié par fibres de verre ; appareils mécaniques, à savoir éléments de construction non métalliques, d'extraction de fumée.
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