Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIA
Numéro de dépôt :
958628
Date de dépôt :
25/02/1975
Lieu de dépôt :
Sarreguemines
Présentation de la marque SIA
Déposée le 25 février 1975 par Société Industrielle du Haras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sarreguemines), la marque française « SIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIA est expirée depuis le 25 février 1985.
Société Industrielle du Haras a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518