Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBCO
Société Industrielle du Bois S.I.B.

Numéro de dépôt :
93495370
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque SIBCO

Déposée le 2 décembre 1993 par Société Industrielle du Bois S.I.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est Société Industrielle du Bois S.I.B., domicilié(e) 130 rue de la liberté, 60320 Saint Sauveur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Industrielle du Bois S.I.B. Société Anonyme - France.

La marque SIBCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBCO est expirée depuis le 2 décembre 2003.


Société Industrielle du Bois S.I.B. - 130 rue de la liberté, 60320 Saint Sauveur - France


Société Industrielle du Bois S.I.B. Société Anonyme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Articles en bois ou en plastique, de petite taille, à usage multiple, destinés principalement: - soit aux fournitures hospitalières (abaisses langue, spatules...) - soit aux industries de la glace (batonnets de tout type)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.