Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL
SOCIETE INDUSTRIELLE DES VETEMENTS MERIGNAC

Numéro de dépôt :
1004529
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 21 décembre 1976 par SOCIETE INDUSTRIELLE DES VETEMENTS MERIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DES VETEMENTS MERIGNAC, domicilié(e) société anonyme, 31, rue de Miromesnil, à PARIS. - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPITAL est expirée depuis le 21 décembre 1986.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES VETEMENTS MERIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE TORO , LES CAPITALS , MERIBOY , MERIGNAC , LE TORO 1ER PANTALON D'EUROPE , T ARMAND THIERY , HARDWILL , TERRRIBLE , PRODUCTION MERIGNAC , M MERIGNAC LE CHOIX D'UN STYLE LA SEDUCTION D'UNE GRIFFE


SOCIETE INDUSTRIELLE DES VETEMENTS MERIGNAC - société anonyme, 31, rue de Miromesnil, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Tissus.Vêtements et tous articles d'habillement

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.