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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL
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STORES LE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORES LE SOLEIL
Société Industrielle des STORES LE SOLEIL, Société Anonyme, 23, boulevard de la Madeleine, 06000 NICE

Numéro de dépôt :
1263971
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/11/1993

Présentation de la marque STORES LE SOLEIL

Déposée le 7 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « STORES LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque STORES LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES LE SOLEIL est expirée depuis le 7 novembre 1993.

Société Industrielle des STORES LE SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SLS STORES LE SOLEIL , ALBATROS , FORINOX , FORINOX LE BRAS ARME


Société Industrielle des STORES LE SOLEIL, Société Anonyme, 23, boulevard de la Madeleine, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Stores métalliques, stores à lamelles, stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).