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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL
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SLS STORES LE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLS STORES LE SOLEIL
Société Industrielle des STORES LE SOLEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209436
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1992
SLS STORES LE SOLEIL de Société Industrielle des STORES LE SOLEIL

Présentation de la marque SLS STORES LE SOLEIL

Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SLS STORES LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des STORES LE SOLEIL domicilié(e) 23, boulevard de la Madeleine, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANNEN DE BREVETS D'INVENTION Cabinet HAUTIER - France.

La marque SLS STORES LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLS STORES LE SOLEIL est expirée depuis le 24 juin 1992.

Société Industrielle des STORES LE SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ALBATROS , STORES LE SOLEIL , FORINOX , FORINOX LE BRAS ARME


Société Industrielle des STORES LE SOLEIL (S.A.) - 23, boulevard de la Madeleine, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANNEN DE BREVETS D'INVENTION Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Stores métalliques, stores à lamelles, stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).