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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL
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L. BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. BRETON
Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL, société anonyme, route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente).

Numéro de dépôt :
1213660
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992
L. BRETON de Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL

Présentation de la marque L. BRETON

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L. BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL a également déposé les autres marques suivantes : ARMONIAL , CHARENTELLE , L. BRETON


Société Industrielle des Produits Alimentaires SINPRAL, société anonyme, route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24059 - Publication au BOPI 1983-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, conserves de fruits, produits à l'alcool, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.