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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A
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SIPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIPA
SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654763
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque SIPA

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A domicilié(e) Zone Industrielle Sud, 50 rue Ampère, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque SIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPA est expirée depuis le 9 avril 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : SIPA ROLLER SYSTEMS


SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES DE L'ATLANTIQUE S.I.P.A., Société Anonyme - Zone Industrielle Sud, 50 rue Ampère, 85000 LA ROCHE SUR YON - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Appareils et installations de manutention, transporteurs et convoyeurs à bandes, à rouleux et à galets;couloirs de stockage dynamiques;galets et rouleaux et autres éléments propres à ces appareils et installations;roulements à billes, à galets et à rouleaux, notamment roulements à billes métallo-plastiques; services de formage, moulage et extrusion de matières plastiques, ainsi que d'emboutissage et découpage de pièces métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.