Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYASSIM
SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156554
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOYASSIM

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYASSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX domicilié(e) 12 rue du Général de Gaulle, 62223 SAINT LAURENT BLANGY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SOYASSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOYASSIM est expirée depuis le 5 décembre 1990.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX a également déposé les autres marques suivantes : EUTECTOL , DYNASOYA , YACCA , SOYAPLUS , PLASTOLA , DURCAO , SOYOPTIM , FAN'STECO , PANISOY , PROTILEC


SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (S.A.) - 12 rue du Général de Gaulle, 62223 SAINT LAURENT BLANGY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Substances alimentaires pour les animaux.