Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYASOL
SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156558
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOYASOL

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX domicilié(e) 12 rue du Général de Gaulle, 62223 SAINT LAURENT BLANGY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SOYASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOYASOL est expirée depuis le 5 décembre 1990.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX a également déposé les autres marques suivantes : EUTECTOL , DYNASOYA , YACCA , SOYAPLUS , PLASTOLA , DURCAO , SOYOPTIM , FAN'STECO , PANISOY , PROTILEC


SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (S.A.) - 12 rue du Général de Gaulle, 62223 SAINT LAURENT BLANGY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Produits diététiques et de régime.Farines alimentaires, préparations faites de céréales et de légumineuses. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.