Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.C.B.S.
SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX S.A.

Numéro de dépôt :
1378458
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque F.C.B.S.

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.C.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX domicilié(e) 10/12, rue du Général de Gaulle (62223 SAINT LAURENT BLANGY). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France.

La marque F.C.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.C.B.S. est expirée depuis le 7 novembre 1996.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX a également déposé les autres marques suivantes : EUTECTOL , DYNASOYA , YACCA , SOYAPLUS , PLASTOLA , DURCAO , SOYOPTIM , FAN'STECO , PANISOY , PROTILEC


SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX S.A. - 10/12, rue du Général de Gaulle (62223 SAINT LAURENT BLANGY). - France


G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Farine complémentaire blé/soya destinée à la panification.