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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC
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TRADITION BIEN-ETRE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION BIEN-ETRE QUALITE
Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95558891
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque TRADITION BIEN-ETRE QUALITE

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION BIEN-ETRE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC domicilié(e) Place Saint-Florent, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque TRADITION BIEN-ETRE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION BIEN-ETRE QUALITE est expirée depuis le 17 février 2005.

Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIXAVYL , PIEL , PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH , BALINOU , OTARIE , TM TISS MAILLE , CHEVERNY , SPORTMAILLE , LUC DE BEVERE , PARISCAL


Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC (Société Anonyme) - Place Saint-Florent, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vêtements (habillement), chapellerie, doublures pour vêtements, doublures pour articles chaussants, doublures de chaussures, tous ces produits étant en laine.Chaussures (autres qu'orthopédiques)