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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC
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PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH
Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95552959
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2005

Présentation de la marque PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH

Déposée le 10 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC domicilié(e) Place Saint Florent, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE LAINE NATURELLE BIEN ETRE QUALITE CHAIGNAUD CH est expirée depuis le 10 janvier 2005.

Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIXAVYL , PIEL , BALINOU , OTARIE , TM TISS MAILLE , CHEVERNY , SPORTMAILLE , LUC DE BEVERE , PARISCAL , BVR


Société Industrielle des Etablissements L.A. CHAIGNAUD-SILAC (Société Anonyme) - Place Saint Florent, 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Tissus de laine.Doublures en laine pour vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.