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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES BOUCHONS DE LIEGE
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SIBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBEL
SOCIETE INDUSTRIELLE DES BOUCHONS DE LIEGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93458387
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013

Présentation de la marque SIBEL

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES BOUCHONS DE LIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES BOUCHONS DE LIEGE domicilié(e) Route de Damery Chemin de la République,51480 CUMIERES (dossier no 2228888) - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2228888) - 75116 - France.

La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 8 mars 2013.


SOCIETE INDUSTRIELLE DES BOUCHONS DE LIEGE, Société Anonyme - Route de Damery Chemin de la République,51480 CUMIERES (dossier no 2228888) - 51480 - France - SIREN 095650297


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2228888) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228888 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 20 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387329 - Publication au BOPI 2004-02-20

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616975 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645825 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Bouchons liège et agglomérés pour bouteilles à contenance vins de champagne, vins tranquilles, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, sirops, boissons gazéifiées ou non, alcooliques ou non